gouvernance
L’Établissement Public Territorial de Bassin (EPTB) Saône et Doubs est un Syndicat mixte ouvert.
L’EPTB est administré par un Comité Syndical d’élus membres.
- Nombre de membres en exercice : 51
- Nombre de voix portées par les membres en exercice : 105
Le Bureau est composé du Président et de 4 Vice-Présidents.
- Landry LÉONARD, Président ;
- Pascal DAVID, Vice-Président en charge des finances et ressources humaines ;
- Michel DUVERNOIS, Vice-Président en charge des missions de bassin et du changement climatique ;
- Marie-Claire BONNET-VALLET, Vice-Présidente en charge de la Saône ;
- Claire MALLARD, Vice-Présidente en charge de la biodiversité, des observatoires et des réseaux.
L. LEONARD
P. DAVID
M. DUVERNOIS
MC. BONNET-VALLET
C. MALLARD
Au 20 janvier 2024, l’Établissement regroupait 34 collectivités adhérentes.
- 2 régions
- Bourgogne-Franche-Comté
- Grand Est
- 3 départements
- Ain
- Saône-et-Loire
- Doubs
- 7 agglomérations et métropoles
- Métropole de Lyon
- Villefranche Beaujolais Agglomération
- Mâconnais Beaujolais Agglomération
- Le Grand Chalon
- Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Grand Besançon Métropole
- Pays de Montbéliard Agglomération
- 22 communauté de communes
- CC Vosges Côté Sud-Ouest (88)
- CC Val de Gray (70)
- CC des Combes (70)
- CC Terres de Saône (70)
- CC Hauts Val de Saône (70)
- CC des Quatre Rivières (70)
- CC Doubs Baumois (25)
- CC des 2 Vallées Vertes (25)
- CC Rives de Saône (21)
- CC Cap Val de Saône (21)
- CC Saône Doubs Bresse (71)
- CC Entre Saône et Grosne (71)
- CC Bresse Nord Intercom (71)
- CC Mâconnais Tournugeois (71)
- CC Terres de Bresse (71)
- CC Dombes Saône Vallée (01)
- CC Val de Saône Centre (01)
- CC Bresse et Saône (01)
- CC de la Veyle (01)
- CC Beaujolais Pierres Dorées (69)
- CC Saône-Beaujolais (69)
- CC Jura Nord (39)
Les adhérents de l'EPTB
Le regroupement et l’intervention solidaire des collectivités au sein de notre Établissement
permettent d’organiser, de promouvoir et de développer de nombreuses initiatives
en cohérence avec leurs propres politiques d’interventions.
