EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Tête du bassin de la Saône / Contrat de rivières

Un engagement pour une démarche de gestion globale et concertée sur le territoire de la tête de bassin de la Saône

Le Dossier Sommaire de Candidature du contrat de rivière de la tête de bassin de la Saône a reçu l’agrément du comité de bassin Rhône Méditerranée le 29 Octobre 2009.

Diverses études complémentaires ont été réalisées ces 4 dernières années. Ces études ont permis d’engager une phase de réflexion entres les différents acteurs du territoire au sein de plusieurs commissions thématiques afin de définir le programme d’actions du contrat de rivière.

Le dossier définitif du contrat de rivière a été validé par les principaux partenaires financiers entre 2014 et 2016. La cérémonie officielle de signature a eu lieu le 30 Juin 2016.

Actualités du Contrat des rivières de la tête du bassin de la Saône

  • Projet de contrat de rivière validé

    26 mars 2015

    Le projet de contrat, établit pour une durées de 6 ans (2015 à 2020) a été validé par les membres du comité de rivière le 03 Octobre 2014. Le programme d’actions du contrat comprend au total 85 actions ...

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  • Signature du contrat de rivière le 30 juin 2016

    19 juillet 2016

    Le jeudi 30 Juin 2016, à Selles (70), s’est déroulée la cérémonie officielle de signature du Contrat de Rivière qui a scellé l’engagement des différents partenaires financiers et des acteurs locaux ...

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