EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Saône / Corridor alluvial & territoires associés

Vers un nouveau contrat sur le Val de Saône et ses petits affluents

Depuis la fin du Contrat de Vallée Inondable de la Saône, qui avait permis d’engager plus de 500 opérations pour 78 millions d’euros entre 2004 et 2009, l’EPTB Saône et Doubs travaille avec ses partenaires à l’élaboration d’un nouveau contrat, sur le Val de Saône élargi à ses petits affluents dépourvus de procédure de gestion.

Le Dossier Sommaire de Candidature pour un second contrat a été présenté au comité de Bassin Rhône-Méditerranée le 8 juillet 2011 et a reçu un avis favorable pour la poursuite de son élaboration.

L’EPTB Saône et Doubs travaille actuellement avec ses partenaires et les collectivités locales à l’élaboration du programme d’action du contrat.

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