EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Allan / SAGE

Parution d’un guide sur l’entretien des cours d’eau

La préfecture du Territoire de Belfort a publié un guide sur l’entretien des cours d’eau, destiné à éclairer les propriétaires et les exploitants riverains sur leurs responsabilités en matière d’entretien des cours d’eau. Il précise quelles opérations peuvent être réalisées sans démarches administratives, et celles qui nécessitent un avis préalable des services de l’Etat. En cas de doute, il est conseillé de se rapprocher de la DDT.

Le guide est disponible sur le site de la préfecture : http://www.territoire-de-belfort.go...

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