EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Haut-Doubs Haute-Loue / SAGE

Le projet de SAGE révisé validé par la Commission Locale de l’Eau

Le projet de SAGE révisé, élaboré entre 2010 et 2011, grâce au travail soutenu du bureau de la Commission Locale de l’Eau et des différents groupes de travail, a été validé en séance plénière le 14 décembre 2011.

Les 2 documents constitutifs du SAGE (PAGD & règlement), qui seront soumis courant 2012 à consultation et enquête publique, sont en ligne, ainsi qu’un document de présentation synthétique.

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