EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Doubs / Vallée du Doubs et territoires associés

Le bilan à mi-parcours du contrat de rivière prolongé jusqu’à fin 2018

Depuis mi 2017, le contrat de rivière est entré en phase de bilan à mi-parcours. Cette étape permet ainsi de procéder aux ajustements du programme d’actions éventuellement nécessaires et à sa réactualisation.

Compte-tenu des importantes évolutions du contexte territorial et financier, il a été convenu avec l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse de prolonger ce bilan à mi-parcours sur l’année 2018. L’objectif est de synchroniser le contrat de rivière avec l’entrée en vigueur du XIème programme d’aide de l’Agence (1er janvier 2019) et de laisser le temps aux EPCI de s’organiser pour l’exercice de la nouvelle compétence GEMAPI. En contrepartie, le contrat sera prolongé d’une année supplémentaire, soit jusqu’en 2021.

Le bilan à mi-parcours provisoire du contrat de rivière ainsi qu’un premier programme d’actions provisoire à mettre en œuvre sur la période 2019-2021 ont été présentés à l’occasion du dernier Comité de rivière du 7 mars 2018. La restitution de l’étude de la qualité des eaux superficielles des cours d’eau de la vallée du Doubs, portée par l’EPTB Saône et Doubs, a également été présentée et témoigne de l’important travail qu’il reste à accomplir pour l’atteinte du bon état des rivières de ce territoire.

Les différents documents liés à cette réunion du Comité de rivière (diaporama, CR, rapport provisoire du bilan à mi-parcours) sont disponibles à l’onglet "documents".

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