EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Haut-Doubs Haute-Loue / SAGE

La Commission Locale de l’Eau cherche à maîtriser les risques de transfert de pesticides vers les milieux aquatiques.

La Commission Locale de l’Eau Haut-Doubs Haute-Loue s’est réunie mercredi 4 juillet à la salle des fêtes de HOUTAUD (25). Il était question du projet de création d’un EPAGE sur le secteur Haut-Doubs & Haute-Loue, et des axes de travail pour maîtriser le risque de transfert de pesticides vers les milieux aquatiques. Les échanges ont été nombreux et riches entre les 40 participant(e)s.

Vous trouverez ci-après un résumé du déroulement de la réunion, et ci-dessous le compte-rendu et le diaporama présenté.

Bientôt un EPAGE sur le territoire Haut-Doubs Haute-Loue

M. le Président Philippe ALPY a tout d’abord porté à connaissance des membres de la CLE un point d’avancement sur le projet de création d’un Etablissement Public d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE) sur le territoire du Haut-Doubs et de la Haute-Loue.

L’objectif est d’aboutir à la création de l’EPAGE au 1er janvier 2019. Le Président a appelé les collectivités à délibérer rapidement pour approuver leur adhésion au futur établissement, d’autant plus que certaines sont également amenées à consulter leurs communes membres. La Sous-Préfète de Pontarlier, Mme Annick PAQUET, a félicité les collectivités pour leur engagement collectif sur le territoire fragile qu’est le bassin versant Haut-Doubs Haute-Loue. Elle a rappelé que les élu(e)s et services peuvent compter sur l’appui des services de la sous-Préfecture pour tout ce qui a trait à la procédure administrative.

Réduire les risques de transfert de pesticides vers les milieux aquatiques

Le second point à l’ordre du jour concernait les travaux de la commission « Qualité de l’Eau », qui s’est réunie le 5 juin à PONTARLIER (25). Cette commission travaille à la réduction des risques de transfert de molécules toxiques vers les milieux aquatiques.

En effet, l’Université de Bourgogne-Franche-Comté, dans le cadre du programme de recherche financé par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse et le Département du Doubs, a décelé dans des échantillons d’eau et de sédiments des molécules connues pour leur toxicité à très faible dose. L’équipe de recherche a montré que certaines, pesticides en particulier, pourraient jouer un rôle important dans la dégradation du fonctionnement des milieux aquatiques. En lien avec cette hypothèse, la commission cherche donc à mieux comprendre les sources et voies de transfert potentiels vers les cours d’eau.

Deux sources potentielles sont pour l’instant identifiées : les traitements appliqués sur le bétail pour le protéger des insectes et parasites vecteurs de maladies, et les traitements appliqués au printemps sur les grumes stockées en forêt, pour éviter la dégradation des bois par un insecte appelé scolyte liseré. Même si s’agit pour l’instant de mieux connaître les pratiques et les risques, en lien avec les filières professionnelles, le Président a présenté des actions préventives pouvant être développées dès aujourd’hui. La mise en place de clôtures le long des cours d’eau, pour éviter la divagation du bétail dans les rivières et donc prévenir tout risque de transfert direct de l’animal vers l’eau, est une des actions privilégiées.

La CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs présente un projet de nouvelle station d’épuration

Enfin, M. Lionel CHEVASSU, vice-Président de la Communauté de communes Lacs et Montagnes du Haut-Doubs, a présenté aux membres de la CLE le projet de nouvelle station d’épuration des eaux Usées (STEU) qui doit remplacer les unités vieillissantes de METABIEF et LONGEVILLES MONT D’OR. Considérant le respect des indications du SAGE Haut-Doubs Haute-Loue, ainsi que l’amélioration notable attendue sur la qualité du ruisseau du bief rouge, recevant actuellement les eaux usées traitées, la Commission Locale de l’Eau a donné au projet un avis favorable assorti de quelques points de vigilance.

Le Président a remercié l’ensemble des participant(e)s, et a levé la séance vers 12h15.

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