EPTB Saône Doubs

Démarches territoriales Tille / Contrat de rivière & SAGE

Définition d’une stratégie d’intervention pour conjuguer "renaturation des rivières et réduction de l’aléa inondation"

Le bassin de la Tille est identifié dans le SDAGE et le PGRI Rhône Méditerranée 2016-2021 comme secteur prioritaire où les enjeux de lutte contre les inondations et les enjeux de restauration physique des milieux aquatiques convergent fortement.

Depuis quelques années, le SITNA souhaite développer une politique d’intervention ayant pour objet de valoriser les fonctionnalités naturelles des milieux pour conjuguer

  • l’amélioration du fonctionnement des milieux aquatiques,
  • la prévention des inondations (réduction de l’aléa),
  • la valorisation du patrimoine naturel lié à l’eau (espaces de ressourcement, corridors écologiques, patrimoine vernaculaire, etc.).

L’Agence de l’eau Rhône Méditerranée lançait, fin 2015, un appel à projets intitulé « Renaturer les rivières et lutter contre les inondations à l’heure de la GEMAPI » auquel le SITNA a naturellement candidaté.

Lauréat de cet appel à projets, le SITNA a donc engagé une étude sur le sous bassin versant de la Norges dont les objectifs principaux sont de :

  • Établir un diagnostic dans le but de :
  1. Comprendre les mécanismes actuels d’inondation par débordement des cours d’eau
  2. Identifier les secteurs où la « renaturation » des cours d’eau contribuerait à réduire l’aléa inondation
  • Construire un programme de mesures circonstanciées aux contextes et enjeux locaux conjuguant restauration des milieux, réduction de l’aléa inondation et amélioration du cadre de vie.

La volonté du SITNA est de conduire cette démarche en toute transparence, d’y favoriser le dialogue territoriale et d’associer les acteurs concernés tout au long de l’étude.

Un premier comité de pilotage s’est réuni le mercredi 5 avril 2017 en mairie de Chevigny-Saint-Sauveur pour le lancement de cette étude.

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Introduction
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Méthodologie et planning

Le second comté de pilotage de l’étude (état des lieux / diagnostic) s’est tenu le jeudi 19 octobre 2017.

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Etat des lieux - diagnostic - COPIL du 19/10/2017

La synthèse et le rapport du "diagnostic" sont disponibles ci-dessous :

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